01
Éditeur du site
Le présent site internet est exploité
pour la Brasserie Equinoxe par :
02
Objet du site
Le site de la Brasserie Equinoxe a pour
objectif de présenter la brasserie, son
activité, son savoir-faire, ses services
ainsi que ses différents produits.
Les informations et produits présentés sur
le site sont fournis à titre informatif.
i
Le site n'est pas une boutique
en ligne. Aucune commande ni
aucun paiement ne peut actuellement être
effectué directement sur le site.
03
Informations sur nos produits
La Brasserie Equinoxe s'efforce de fournir
des informations aussi exactes et actuelles
que possible concernant les bières,
services et autres produits présentés sur
le site.
Les photographies, illustrations,
descriptions, prix éventuellement affichés,
caractéristiques et disponibilités sont
toutefois présentés à titre indicatif et
peuvent être modifiés.
La présentation d'un produit sur le site
ne garantit pas sa disponibilité et ne
constitue pas, à elle seule, une offre
contractuelle ferme.
04
Boissons alcoolisées
La Brasserie Equinoxe produit et présente
notamment des boissons contenant de
l'alcool.
La vente et la remise de boissons
alcoolisées sont effectuées conformément
aux dispositions légales applicables en
Suisse, notamment celles relatives à la
protection de la jeunesse.
La Brasserie Equinoxe se réserve le droit
de demander une preuve de l'âge de
l'acheteur lorsque cela est nécessaire.
05
Demandes et commandes
Les visiteurs intéressés par un produit ou
un service peuvent prendre directement
contact avec la Brasserie Equinoxe,
notamment par e-mail.
Une demande transmise par l'intermédiaire
des coordonnées disponibles sur le site ne
constitue pas automatiquement l'acceptation
d'une commande.
Lorsqu'une vente est envisagée, les
conditions applicables — notamment le
produit, la quantité, le prix, le paiement,
le retrait ou la livraison — sont convenues
directement entre la Brasserie Equinoxe et
le client.
06
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus
présents sur ce site, notamment les textes,
photographies, illustrations, logos,
éléments graphiques et autres contenus,
appartiennent à la Brasserie Equinoxe ou
sont utilisés avec l'autorisation de leurs
titulaires.
Toute reproduction, modification, diffusion
ou utilisation commerciale de ces contenus
sans autorisation préalable est interdite,
sous réserve des exceptions prévues par la
législation applicable.
07
Responsabilité
La Brasserie Equinoxe s'efforce de maintenir
les informations publiées sur le site
exactes, actuelles et accessibles.
Elle ne peut toutefois garantir que
l'ensemble des informations soit en
permanence complet, exact ou disponible.
Dans les limites autorisées par le droit
applicable, la Brasserie Equinoxe décline
toute responsabilité pour les dommages
résultant directement ou indirectement de
l'utilisation du site ou de l'impossibilité
temporaire d'y accéder.
Les éventuels liens vers des sites internet
de tiers sont fournis à titre informatif.
La Brasserie Equinoxe n'est pas responsable
du contenu ou des pratiques de ces sites
externes.
08
Protection des données
Les données personnelles communiquées à la
Brasserie Equinoxe, notamment lors d'une
prise de contact par e-mail ou par un
éventuel formulaire de contact, sont
traitées dans la mesure nécessaire pour
répondre à la demande et gérer la relation
avec la personne concernée.
Ces données sont traitées conformément aux
dispositions légales applicables en matière
de protection des données.
i
Des informations complémentaires
concernant le traitement des données,
les cookies et les éventuels services
externes peuvent être précisées dans
une politique de confidentialité
distincte.
09
Modification du site
La Brasserie Equinoxe se réserve la
possibilité de modifier à tout moment le
contenu du site ainsi que les présentes
mentions légales et conditions
d'utilisation.
La version publiée sur le site est celle
applicable au moment de la consultation.
10
Droit applicable
Les présentes mentions légales et
conditions d'utilisation sont soumises au
droit suisse.
Sous réserve des dispositions légales
impératives applicables, tout litige relatif
à l'utilisation du site est soumis aux
autorités judiciaires compétentes du canton
de Genève.